Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMO - COVER
Société dite: INTER BACHES, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1507144
Date de dépôt :
05/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1999

Présentation de la marque THERMO - COVER

Déposée le 5 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) INTER BACHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMO - COVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER BACHES domicilié(e) 4ème Avenue no 15, Zone Industrielle, VITROLLES, Bouches-du-Rhône, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque THERMO - COVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO - COVER est expirée depuis le 5 janvier 1999.

INTER BACHES a également déposé les autres marques suivantes : POOLTEX , ALASKA , AQUALINE


Société dite: INTER BACHES, (Société anonyme franÇaise) - 4ème Avenue no 15, Zone Industrielle, VITROLLES, Bouches-du-Rhône, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer);matières textiles fibreuses brutes; articles (à l'exception des vêtements) de gymnastique et de sport et notamment filets, couvertures flottantes, isothermes ou d'hivernage pour piscines, structures gonflables pour piscines.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].